- L'œuvre d'art et les droits de succession : le tableau, meuble meublant ou œuvre de collection?, Séminaire, Lyon, 15 mai 1997,

- L'application du droit d'auteur aux nouvelles technologies, Rencontre juridique, Lyon, 22 octobre 1997,

- L'art et le faux, Rencontre juridique, Lyon, 17 décembre 1997,

- L'ouverture du marché de l'art et la réforme des ventes publiques depuis le 1er janvier 1998, Séminaire, Lyon 25 février 1998,

- La circulation des biens culturels, Séminaire, Lyon, 24 mars 1999,

- La protection juridique du patrimoine culturel immobilier, Conférence-débat, Lyon 4 avril 2000,

- Quelle fiscalité pour le nouveau marché de l'art ? Conférence-débat, Lyon, 6 juin 2000,

- La prévention du trafic international de biens culturels : technologie, éthique et droit, Séminaire,
Lyon, 16 novembre 2000, Petites Affiches, 18 janvier 2001, n° spécial,

- Assurance des objets d'art et fiscalité, Séminaire, Paris, 29 novembre 2001, Petites Affiches,
6 mars 2002, p.3 et s.,

- La loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, Rencontre juridique, Paris, 27 mars 2002 et Lyon 3 avril 2002,

- L'édition d'art et les droits à l'image - Enjeux et prospective, Séminaire, Paris, 3 avril 2003, Petites Affiches, 29 août 2003, p.4 et s.

- Du vrai et du faux dans l' œuvre d'art, Séminaire, Paris, 18 mars 2004.
(Voir compte-rendu ...)

- L'art contemporain confronté au Droit, Séminaire, Paris, 8 juin 2006. (Voir les actes ...)

- Art contemporain – Les avancées législatives - Comparaisons européennes, colloque, Paris, Sénat, 22 octobre 2008 (Voir le texte de deux interventions ...)

- Mieux faire connaître l’art contemporain en France Art contemporain, Etude, Paris, 2 décembre 2008 (Voir le texte de l’étude ...)

- Marché de l’Art et Droit, Dossier pour la Revue Droit & Patrimoine, décembre 2008 (Voir les articles composant le dossier- avec l’aimable autorisation de la Revue Droit & Patrimoine…)


48, cours Franklin Roosevelt - 69006 Lyon France
Tél. : 33 (0)4 78 24 56 35 - Fax : 33 (0)4 78 52 12 43
Association régie par la loi française du 1er juillet 1901, déclarée en Préfecture et publiée au journal officiel du 18 décembre 1996.